Derrière chaque vêtement il y a bien plus qu’un style ou une matière. Il y a des choix de production, des lieux, des savoir-faire et parfois aussi des raccourcis marketing. Le “fabriqué en Europe” est aujourd’hui très prôné mais sa signification reste souvent floue. Comprendre ce qu’il recouvre réellement permet de faire des choix plus éclairés sans changer radicalement sa manière de consommer.
Nous entendons par Europe, tout pays ayant tout ou partie de leur territoire sur le continent européen soit les pays de cette liste : Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Macédoine du Nord, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Ukraine et Turquie, Kazakhstan, Azerbaïdjan, Géorgie
Contrairement à ce que l’on pourrait penser, la réglementation européenne n’impose pas d’indiquer le pays de fabrication pour les produits textiles. Le Règlement (UE) n°1007/2011 encadre uniquement la composition des fibres. En revanche dès qu’une origine est mentionnée elle doit être juste et vérifiable. C’est une obligation fixée par la Directive 2005/29/CE qui interdit toute indication trompeuse.
Pour déterminer l’origine d’un produit, le droit repose sur un principe simple. Il s’agit du lieu où a lieu la dernière transformation substantielle. Cette règle est définie par le Code des douanes de l'Union (CDU) et reprise notamment dans le Code des douanes français. Concrètement cela signifie que le pays d’origine correspond à l’endroit où le produit prend réellement forme. Dans le textile cela correspond le plus souvent à la confection et non à des opérations secondaires.
L’expression “fabriqué en Europe” n’est pas une appellation officielle au sens juridique. Elle reste autorisée mais elle doit refléter une réalité. Une marque doit pouvoir démontrer que la majeure partie de la fabrication est bien réalisée en Europe. Sinon elle s’expose à une requalification pour pratique trompeuse.
Produire en Europe ne se limite pas à une localisation. Cela implique aussi de respecter un cadre réglementaire exigeant. Les produits doivent répondre à des normes strictes en matière de sécurité, de traçabilité et de composition, notamment à travers le règlement REACH. À cela s’ajoutent des exigences sociales et environnementales encadrées à l’échelle européenne.
Concernant les pays européens hors Union européenne, la situation reste largement alignée. Des pays comme la Turquie, la Suisse ou encore la Norvège sont intégrés à différents accords commerciaux ou espaces économiques avec l’Union. À ce titre, ils appliquent des règles proches en matière d’origine des produits et doivent respecter, pour exporter sur le marché européen, des exigences équivalentes en matière de conformité, de sécurité et de substances chimiques. Les principes de transformation substantielle et de non-tromperie restent donc pleinement applicables dans les faits.
Enfin, dans ce cadre, Eurovista s’appuie sur les déclarations des marques et mène un travail de sélection et de vérification afin de garantir la cohérence avec ces exigences. Toutefois, la responsabilité de l’exactitude des informations relatives à l’origine reste celle du fabricant ou de la marque. En cas de déclaration erronée ou trompeuse, relevant notamment d’un manquement à la Directive 2005/29/CE, Eurovista ne saurait être tenu responsable.